Autres dons planifiés

Le don non testamentaire le plus courant est la police d’assurance-vie. Ce don, plusieurs fois supérieur à la somme des dons ponctuels que pourrait faire le même donateur, est confidentiel et à l’abri des créanciers et des fluctuations du marché monétaire. Il offre aussi des allègements fiscaux non négligeables au donateur de son vivant, sans pour autant brimer les droits des héritiers ou leur occasionner des frais supplémentaires. Au décès du donateur, le capital assuré est versé intégralement à l'AED, indépendamment du règlement de la succession.

Il y a trois façons de faire don d’une police d’assurance-vie à l'AED :

• Don d’une police existante : transfert à l'AED de la propriété d’une police qui ne correspond plus aux besoins originaux ou dont le propriétaire peut maintenant se départir. Ce don, irrévocable, permet au donateur de bénéficier d’un reçu fiscal égal à la valeur de rachat de la police et à l'AED de recevoir le capital assuré au moment du décès du donateur.

• Souscription d’une nouvelle police : Le donateur contracte une police d’assurance-vie dont il nomme l'AED propriétaire et bénéficiaire irrévocable. Les primes, adaptées à son budget, lui valent un reçu pour fins fiscales. Advenant que pour une raison quelconque il devienne dans l’impossibilité de continuer à acquitter ses primes, l'AED a le choix de le faire à sa place ou d’encaisser la valeur de rachat, mettant ainsi fin aux obligations du donateur.

• Nomination de l'AED bénéficiaire substitut d’une police : Le donateur, par testament ou par simple avis écrit à la société d’assurance, avise cette dernière qu’advenant le pré-décès du bénéficiaire (habituellement le conjoint) inscrit sur la police, l'AED en devient le nouveau bénéficiaire. Ce choix, révocable en tout temps du vivant du bénéficiaire, ne comporte aucun avantage fiscal pour le donateur. Toutefois, à son décès, un reçu fiscal correspondant au montant des primes versées est émis à la succession.

Il va sans dire que le don de toute police d’assurance-vie dont le donateur est propriétaire peut également se faire par testament.

Avantages des dons planifiés

Les principaux avantages des dons planifiés pour le donateur ou ses héritiers ont été esquissés dans la présente section. En ce qui concerne l'AED, les deux grands avantages des dons planifiés sont les suivants :

• Un don planifié est en général beaucoup plus important qu’un don ponctuel, voire que la somme des dons ponctuels que la même personne a pu faire au cours de sa vie active. Il permet donc à l'AED de financer des projets de plus grande envergure ou de pourvoir à un plus grand nombre de besoins moins grands, mais non moins importants.

• L’ensemble des dons planifiés garantis ou promis à l'AED constitue une réserve potentielle qui lui permet de planifier son action à plus long terme et donc d’être plus efficace dans sa gestion et dans l’aide qu’elle apporte à l’Église en détresse, où qu’elle se trouve dans le monde